Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARABELLE
ALSTOM POWER SYSTEMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3490644
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2027
ARABELLE de ALSTOM POWER SYSTEMS

Présentation de la marque ARABELLE

Déposée le 21 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM POWER SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-18 du 4 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM POWER SYSTEMS domicilié(e) 204, Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 192 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1 RUE Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque ARABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3490644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARABELLE arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.

ALSTOM POWER SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : CONTROBLOC , MTA Material Tracking Application , CONTROCLEAN , RATEAU , SCAM , "SCAMATIC" , CONTROPLANT , SR , SATURNE , CONTROSTEAM


ALSTOM POWER SYSTEMS, Société par actions simplifiée - 204, Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 389192030


Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1 RUE Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 16 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537993 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2016 n°2634031 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-06

Turbines nucléaires ; turbines-alternateurs ; sécheurs-surchauffeurs associés aux produits précités.

Installation de la salle des machines en relation avec les turbines nucléaires, turbines-alternateurs et sécheurs-surchauffeurs et assistance à la mise en service de la salle des machines.

Conception de la salle des machines en relation avec les turbines nucléaires, turbines-alternateurs et sécheurs-surchauffeurs.